Déposée par voie électronique le 15 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elysun
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELYSUN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elysun domicilié(e) 400 Avenue roumanille - 06906 - Sophia Antipolis - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 017 910 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elysun domicilié(e) 400 Avenue roumanille - 06906 - Sophia Antipolis - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Informations en matière de transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.
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